Si vous n'avez pas reçu votre colis une semaine après la confirmation d'expédition, veuillez nous contacter par mail sur info@cd1d.com. Nous serons en mesure de vous fournir plus amples informations, ainsi que les démarches à suivre pour récupérer votre colis.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive à la vente de CD, de DVD, et de CD-Rom, entre l'association CD1D.com, 10, rue Waldeck Rousseau, 42800 RIVE DE GIER - FRANCE (ci-après « Nous ») et toute personne effectuant un achat via le site www.cd1d.com (ci-après « Vous »). Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site www.cd1d.com (ci-après le « Site »). Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande.
Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site. Toute commande effectuée sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage. Les produits et services vendus sur le Site sont réservés aux particuliers.
Après avoir passé votre commande, Nous Vous envoyons un e-mail Vous confirmant les éléments de votre commande. La validation de votre commande implique l’acceptation des présentes Conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par cd1d.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par le Site et ses clients. Les produits demeurent la propriété de cd1d.com jusqu’à complet paiement du prix.
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euro toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port (voir ci-après).
Les offres des produits « en stock » sont valables jusqu’à épuisement des stocks affichés sur www.cd1d.com. Ces derniers sont des stocks théoriques maintenus par une base de données en temps réel.
Si toutefois une rupture de stock était constatée, Vous seriez contacté par email dans les meilleurs délais, et auriez alors le choix entre :
| Destination | Poids (g) | Type D’envoi | Prix (€) | Durée |
| France | 0 à 200g | Lettre Max | 3,20€ | 2 à 3 jours |
| France | 200 à 500g | Lettre Max | 5,90€ | 2 à 3 jours |
| France | 500 à 1000g | Colissimo | 7,40€ | 3 à 4 jours |
| France | 1000 à 2000g | Colissimo | 8,20€ | 3 à 4 jours |
| France | 2000 à 4000g | Colissimo | 8,90€ | 3 à 4 jours |
| France | 4000 à 30000g | Colissimo | 11,00€ | 3 à 4 jours |
| Europe | 0 à 200g | International | 3,50€ | Variable |
| Europe | 200 à 500g | International | 6,90€ | Variable |
| Europe | 500 à 30000g | International | 9,90€ | Variable |
| Monde | 0 à 200g | International | 3,60€ | Variable |
| Monde | 200 à 500g | International | 6,90€ | Variable |
| Monde | 500 à 1000g | International | 9,90€ | Variable |
| Monde | 1000 à 2000g | International | 19,00€ | Variable |
| Monde | 2000 à 4000g | International | 29,00€ | Variable |
Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement ou par l'utilisation d'un compte de paiement Paypal. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.
Nous sommes responsables de tout dommage direct et prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous. En aucun cas Nous n'encourrons de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de www.cd1d.com ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés (par exemple en cas d'interdiction d'un titre...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Les photos sont communiquées à titre indicatif.
Tous les articles proposés par www.cd1d.com sont soumis à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.
Vous disposez d'un délai de trois (3) jours à compter de la livraison (cachet de la poste faisant foi) pour former toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des articles livrés, par e-mail (info@cd1d.com) ; ou par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : CD1D, 10 rue Waldeck Rousseau 42 800 Rive de Gier.
Vous devrez respecter la procédure suivante : indiquer dans votre message, votre numéro de commande 1d-rhonealpes ainsi que le nom de l’article concerné
Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté cette formalité, les articles seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par www.cd1d.com.
Conformément aux articles L 121-16 et suivants du code de la consommation, vous disposez d’un délai de sept (7) jours francs à compter de la livraison du produit (physique) acheté, pour le retourner. Les produits ne seront repris ou échangés que si ils sont renvoyés dans leur emballage d’origine et non décellés (sauf pour les produits défectueux). Les frais de retour sont à votre charge. A réception du produit retourné, nous vous adresserons une confirmation par email. Le remboursement ou l’échange s’effectuera selon les modalités fixées avec vous, sous 30 jours à compter de l’envoi de l’email de confirmation.
Vous devrez conserver la preuve de dépôt du colis qui vous sera remise par La Poste ou le prestataire de livraison. En cas de perte du colis, aucun remboursement ne sera effectué sans cette preuve de dépôt.
Conformément aux dispositions légales en vigueur (article L121-20-2 du Code de la Consommation), les achats de titres et d’albums musicaux au format numérique (FLAC ou MP3), c’est-à-dire non contenu sur un support matériel, sont fermes et définitifs. Ils ne pourront donc donner lieu à échange, remboursement ou à l’exercice d’un droit de rétractation.
Toute anomalie concernant les fichiers digitaux (fichier manquant, fichier endommagé…) devra impérativement être indiquée dans les trois (3) jours suivant l’achat des fichiers.
Si les fichiers sont endommagés et sous réserve de nous avoir signalé l’anomalie selon les modalités ci-dessus, nous vous les remplacerons par des fichiers non-endommagés ou procèderons à un remboursement si nous sommes dans l’incapacité de vous les fournir.
La validation de votre commande implique que vous affirmez avoir pris connaissance et accepté les termes des Conditions générales d’accès et d’utilisation du Site, disponibles sur le Site à cette adresse. Les utilisateurs du Site peuvent Nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu, dans les conditions définies aux conditions générales d’accès et d’utilisation du Site, disponibles sur le Site à cette adresse.
Nous nous engageons à protéger les données qui Vous sont personnelles. Toutes les données personnelles Vous concernant que Nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles disponible sur le Site à cette page.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tous les litiges relatifs à la relation existant entre Vous et Nous sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.
Les formats proposés pour les fichiers digitaux destinés à la vente sont :
FLAC : Free Lossless Audio Codec (44,1 kHz)
MP3 : 320 kbit/seconde (44,1 kHz)
Les fichiers destinés à l’écoute en streaming sont encodés en MP3 96 kbit/seconde (44,1 kHz).
Les fichiers audios proposés peuvent être utilisés quelle que soit la plateforme d’écoute (bien que le FLAC nécessitera peut-être le téléchargement d’un plug-in gratuit permettant de retrouver le format WAV d’origine, ce dernier étant lu par toutes les plateformes d’écoute).
| 
| 
